Marque enregistrée - Marque en vigueur

Garden ENVIRONNEMENT
Monsieur François RENCIEN

Numéro de dépôt :
4443441
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
Garden ENVIRONNEMENT de François RENCIEN

Présentation de la marque Garden ENVIRONNEMENT

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par monsieur François RENCIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Garden ENVIRONNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est monsieur François RENCIEN domicilié(e) 44Bis Rue du Genetay - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FORNER Avocat, Madame Julie FORNER domicilié(e) 4, rue de l'hôtel de ville - 44000 - Nantes - France.

La marque Garden ENVIRONNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Garden ENVIRONNEMENT arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.

François RENCIEN a également déposé les autres marques suivantes : Garden CHRONO , Garden GLOBE NSOE


Monsieur François RENCIEN - 44Bis Rue du Genetay - 44230 - Saint Sébastien sur Loire - France


FORNER Avocat, Madame Julie FORNER - 4, rue de l'hôtel de ville - 44000 - Nantes - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 8 janvier 2019 - Concession de licence n°744799 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-08

Vente au détail de fournitures de jardinage, plantations, graines ;

Construction d’édifices permanents, pose de clôtures, revêtements de sol, construction de bassins, ;

Services rendus par des jardiniers paysagistes, culture des plantes, jardinage, élagage, entretien de jardins ; conception d’aménagements paysagers.